Après les péripéties du dernier Conseil muncipal du 12 janvier dernier, une nouvelle séance ce 26 janvier pleine d’embûches pour la majorité muncipale avec notamment au programme le vote du Budget et du Plan Local d’Urbansime (PLU).

Ordre du jour

Appel nominal des conseillers municipaux.

Désignation du secrétaire de séance.

Communications du Maire.

Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2009.

1 – Budget primitif relatif à l’exercice 2009. A- Budget principal de la Commune. B- Vote des taux des 4

taxes directes locales et du taux d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). C- Budget annexe du

service de la restauration. D- Budget annexe du service de l’assainissement.

2 – Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Ouen – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

3 – Dépassement du coefficient d’occupation des sols (COS) afin de favoriser la performance énergétique

des constructions.

4 – Convention à intervenir entre la Préfecture de Seine-Saint-Denis et la Commune de Saint-Ouen, relative

à la mise en dépôt de plusieurs stations fixes d’enregistrement de titres d’identité et de voyage

5 – Adhésion de la Commune de Saint-Ouen à l’association Banlieues bleues au titre de l’année 2009 dans

le cadre de l’organisation du festival de jazz appelé «Banlieues bleues», et convention à intervenir avec

cette association, incluant son avenant technique dit «Concerts» ainsi qu’une participation financière

communale au titre de l’année 2009.

6 – Indemnité de conseil octroyée au receveur municipal.

7 – Fixation du montant des droits d’entrée à la ludothèque municipale durant l’année 2009.

8 – Subvention exceptionnelle accordée par la Commune à la section Athlétisme de l’Union sportive

multisections audonienne (U.S.M.A.) à l’occasion de ses déplacements, au titre de l’année 2008.

9 – Subventions complémentaires versées par la Commune aux associations Guyan’Nou Pei et La Maison

de l’Algérie au titre de l’année 2008.

10 – Acquisition auprès de la Société d’ingénierie et de développement économiques (SIDEC), aménageur,

des portions de parcelles cadastrées N n° 45, 46, 47 et 152, pour une superficie totale de 1.063 m², au

niveau de l’immeuble sis 50, rue Arago à Saint-Ouen, en vue de la construction de la Maison de

l’enfance dans la zone d’aménagement concerté (ZAC) Victor-Hugo.

11 – Avenant n° 4 à intervenir au contrat de projet dit «Animation globale» conclu entre la caisse d’allocations

familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis et la Commune de Saint-Ouen au titre de la prestation de

service de la Maison de quartier Landy sise 37, rue du Landy.

12 – Marché à intervenir, dans le cadre d’un appel d’offres ouvert européen, relatif à l’assistance technique à

apporter aux services communaux, en matière d’études techniques de développement du réseau et de

requalification ou modernisation de l’espace public communal, de réalisation et programmation de

travaux de mise en lumière ainsi que de prestations d’études ponctuelles.

13 – Marché à intervenir dans le cadre d’une procédure d’appel d’offres ouvert européen, relatif au

remplacement des matériels de péage des parkings municipaux de la patinoire et Marie-Curie dans la

commune de Saint-Ouen.

14 – Marché à intervenir, dans le cadre d’un appel d’offres ouvert européen, relatif à l’acquisition de bacs et

conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers et industriels banals et des pièces détachées

nécessaires à leur entretien.

15 – Marché à intervenir, dans le cadre d’une procédure d’appel d’offre ouvert, relatif à la fourniture, la pose

et le raccordement de fibres optiques sur la commune de Saint-Ouen.

16 – Marché relatif à la maintenance préventive du réseau d’assainissement sur le territoire de la Commune

de Saint-Ouen : Avenant n° 1 de transfert du marché initialement conclu entre la Commune de Saint-

Ouen et la société SARP Ile-de-France au profit de la société Curage Industriel de Gonesse (CIG).

17 – Modification de la délibération n° DL/08/275 du 15 décembre 2008, portant fixation des indemnités versées aux directeurs d’écoles.

18 – Rémunération du psychologue chargé de la supervision dans les centres de santé.

19 – Création d’un poste du personnel communal afin de faire face à un besoin occasionnel.

20 – Modification de l’état des effectifs du personnel communal au titre de l’année 2009.

21 – Etat des décisions prises par le maire, en application de la délibération n° DL/08/74 du 7 avril 2008,

dans le cadre des dispositions de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, du

n° DC/08/282 au n° DC/09/1.

Questions orales